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Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… crayons ou porte‑mine 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A)   Nus ou … du bois de fusain. 5)    Les pastels très tendres à base d’argile, de craie, de colorant, de gomme laque, de cire, … de craie ou de cire et d’oxydes métalliques ou de colorants d’origine minérale pour la couleur; d’argile teintée avec du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… induction ou par pertes diélectriques 8514.90 ‑ Parties Il s'agit ici de machines et appareils électrothermiques du type industriel ou de laboratoire dans lesquels l'énergie électrique est utilisée pour obtenir de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… particuliers mentionnés ci‑après, qui sont montés sur des engins de transport autonomes de la Section XVII, la … montés sur tracteurs.       Certains organes de travail d'engins de la présente position ou du n°  84.31 sont montés … conçu essentiellement pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, mais équipé, à la manière des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Explanatory notes

… sont définis à la Note 12 a) 1°) du présent Chapitre. Il s'agit de dispositifs dont le fonctionnement est basé sur … groupe : 1)   Blocs à diodes émettrices de lumière (LED) Il s'agit de composants électriques individuels incorporant … simple enveloppe de matière plastique, par exemple), il s'agit de la température de l'air ambiant. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… oeuvre de données de toute espèce, selon divers processus logiques préétablis et à une ou plusieurs fins déterminées . … les machines de l'espèce dans lesquelles les séquences logiques des opérations peuvent être modifiées selon les … la mémoire principale, les éléments arithmétiques et logiques et les organes de commande ou de contrôle, ces …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… des chocs extérieurs et des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   … 2. Verre de protection pour … connecté » afin de le protéger des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en … d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.22/2 et 6907.23/2. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en … d’eau en poids excède 0,5 % mais pas 10%. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.23/2. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de … d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de …

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