Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 - 1-Cyanoguanidine … - alpha-Phenylacétoacétonitrile 2926.90 - Autres Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule … a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a des mono-, di- ou trinitriles. Parmi les nitriles et leurs dérivés de …Section V
… PRODUITS MINERAUX …
Explanatory notes
… Section V PRODUITS MINERAUX …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… 1. Granulés blancs , constitués par 80 % de polyéthylène linéaire à basse densité et 20 % de silice naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, après le mélange et la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2823
… Oxydes de titane. …
Explanatory notes
… 28.23 ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique (dioxyde) (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la …Section II > Chapitre 8 > Position 0810
… Autres fruits, frais. …
Explanatory notes
… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres … - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles … non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Classification opinions
… denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité de conservation de 365°litres ou de 550°litres selon le modèle; un système de production du froid …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments … être représentée par un diagramme structurel unique. Ces produits possèdent un réseau cristallin de motifs …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de …
Explanatory notes
… 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de … diamètre n'excédant pas 1 mm 7018.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre en … essentielle est qu'ils servent dans la presque totalité des cas, directement ou après transformation, à la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net …
Classification opinions
… actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en … matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …