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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49
INN
… … galunisertib … chlorure de gantacurium … garénoxacine … intiquinatine … itrocaïnide … ivacaftor … ivoqualine … kétorfanol … laniquidar … lascufloxacine … lenvatinib … lévallorphane … … … sitamaquine … solifénacine … tafénoquine … talnétant … tariquidar … télinavir … tézampanel … timapiprant … …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) … ( Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna … rendus impropres à l'alimentation humaine par traitement chimique) ou à d'autres fins. Ils peuvent avoir été soumis à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition … sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes … ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ Autres 1605.30 ‑ Homards 1605.40 ‑ … à l'eau ou à la vapeur, qui, pour autant qu'ils ne sont pas décortiqués, même contenant de faibles quantités de produits …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
Explanatory notes
… et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et d'amplification parmi … à cordes croisées, des cordes disposées plus ou moins obliquement; b) Les pianos à queue (à grande queue, petite … les pianos électroniques ainsi que les instruments de musique électroniques susceptibles d'être adaptés aux pianos …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …
Explanatory notes
… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine. … L’hydrazine, l’hydroxylamine et leurs sels inorganiques relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles … plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … - Monoalcools saturés : 2905.11 - - Méthanol (alcool méthylique) 2905.12 - - Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) 2905.13 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …