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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… telles que les raboteuses en fosse ou les raboteuses à chanfreiner les tôles ont une table fixe et sont employées … des travaux de fraisage. Elles ne doivent pas être confondues avec certaines machines à fraiser dites …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… (y compris les courtepointes et les dessus de voitures d'enfants), les édredons et couettes (duvets ) , les … ou autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. Sont, en outre, exclus de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… peu serrés, donc légers; ils sont surtout utilisés pour la confection de vitrages ou de rideaux; certains d'entre eux … sont très divers. C'est pourquoi il convient de ne pas confondre les tissus à point de gaze avec, en particulier, … les tissus à mailles nouées du présent Chapitre. Il doit enfin être noté que l'on donne couramment le nom de gazes à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… propane, même purs. II.   Ethane et éthylène d'une pureté inférieure à 95 %. (L'éthane et l'éthylène d'une pureté … du n° 29.01 .) III.  Propène ( propylène ) d'une pureté inférieure à 90 %. (Le propène d'une pureté égale ou … à 90 % relève du n° 29.01 .) IV.  Butane d'une pureté inférieure à 95 % en n‑butane, et de moins de 95 % en …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… A)   Longueur excédant 2 m. B)   Pas de torsion ou torsion inférieure à 5 tours par mètre. C)   Titre unitaire des … ont une structure insuffisamment orientée; afin de leur conférer les propriétés requises, il est nécessaire de les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… incorporant une machine automatique de traitement de l'information, qui sont destinées à commander notamment des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou … plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.18 - - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm               - Non enroulés, simplement … 3 mm ou plus 7209.26 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.27 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… du phosphure d'hydrogène (hydrogène phosphoré), qui s'enflamme spontanément. Les phosphinates alcalins ont des …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211