Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2
… Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5
… Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.1
… Barres simplement laminées ou filées à chaud …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7225 > 7225.40
… Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1
… Produits destinés à une inhalation sans combustion …
Section V > Chapitre 25 > Position 2508 > 2508.70
… Terres de chamotte ou de dinas …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.10
… Fils à haute ténacité en rayonne viscose …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. 9006.30 ‑ Appareils photographiques … ou un papier revêtu d'une émulsion chimique photosensible (l'halogénure d'argent, par exemple) est exposé par la lumière …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …