Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position … animaux de selle, de trait ou de bât, les genouillères, œillères et autres articles de protection, les harnachements …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7005.10 - Glace non armée, à couche absorbante, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de …
Explanatory notes
… 38.07 ‑ Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix … ou par distillation des jus pyroligneux dans lesquels ils ont été partiellement dissous (goudrons dits de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support … d'une épaisseur n'excédant en aucun cas 0,15 mm . Les feuilles utilisées pour la dorure ou l'enluminure en faux, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.10
… Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5 > 8448.51
… Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.10
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …