Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de … aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… , constituée par une unité de base à roues équipée d’un moteur électrique (chariot) sur laquelle est montée une … km/h (bras replié) et de 0,8 km/h (bras en élévation), une hauteur de travail maximale de 15,7 m, un poids brut maximal … accueillir un ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A base de matières amylacées … de fabrication ou de finissage des fils textiles, tissus, feutres, papiers, cartons, cuirs ou matières analogues, non … de constitution chimique définie qui comportent au moins deux groupes réactifs, par exemple, des combinaisons de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre … surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre … surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Classification opinions
… 1. Radiateur en aluminium (359 mm x 181 mm) pour motocycle. Il … pour refroidir le liquide de refroidissement provenant du moteur du motocycle, en transférant la chaleur excessive du liquide de refroidissement dans l'air. …Section III > Chapitre 15
… animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires …
Explanatory notes
… animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires … de porc et de volailles du n° 02.09 ; b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; … 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s …Legal note
… de porc et de volailles du n° 02.09 ; b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; … 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en … principalement pour la fabrication de carcasses de pneumatiques Adoption : 1965 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… 1. Appareil producteur de lumière-éclair pour le contrôle stroboscopique de l'avance à l'allumage des moteurs à explosion, comportant : 1°) un relais adaptant … à l'alimentation du tube produisant les éclairs; 3°) un vibrateur synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par …
Explanatory notes
… appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à friser, par … des locaux, du sol ou pour usages similaires : 8516.21 - - Radiateurs à accumulation 8516.29 - - Autres ‑ …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires … essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …