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Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… par exemple);        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … : A) Certains produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci … des n°s 85.46 ou 85.47 . d)    Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, constructions …

Legal note

… par exemple);        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

Section XVI > Chapitre 84

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. …

Legal note

… enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes … ou blanchie lorsque, après sa fabrication, elle a subi un traitement destiné à en accroître la blancheur …

Legal note

… à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un … de constitution chimique définie présenté isolément est une substance constituée par une espèce moléculaire (covalente … chimique définie présentés isolément contenant des substances qui ont été ajoutées délibérément pendant ou …

Legal note

… b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   …

Legal note

… ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… de trous et rectification des arêtes), ces verres ont subi les opérations d’impression suivantes : 1°) impression …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour …

Legal note

… a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour …

Section XX > Chapitre 95

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, …

Legal note

… consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, …

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