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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y …
Classification opinions
… par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres … sont obtenus, par un procédé spécial de craquage ou reformage d'huiles minérales, gaz de pétrole ou gaz …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, …
Explanatory notes
… X, valves ou tubes de T.S.F., tubes cathodiques, tubes redresseurs de courant ou autres tubes électroniques, lampes … sont fabriqués à l'aide de machines automatiques à grand rendement; ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, etc. Restent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2 > 8527.21
… Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.91
… Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et …
Classification opinions
… avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un produit adhésif, enroulée sur … à la manière d'une pince, pour l'impression en creux ou en relief d'étiquettes ou de plaquettes, comprenant : 1°) un magasin destiné à recevoir une bande vierge en métal ou en matières …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …