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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.30
… Etoupes et déchets de lin …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages …
Explanatory notes
… ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en … d’autres palmiers (noix de Tahiti, noix de Palmira, etc.), les coques de noix de coco, les graines de la variété …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, … proprement dites. Alors que ces dernières participent étroitement à la construction même dont elles forment … carreaux et dalles sont plus particulièrement destinés à être fixés (plaqués) au moyen de ciment, colle et autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes …
Explanatory notes
… (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes … matières textiles (tissus à chaîne et à trame, bonneterie, etc.). On y range également les toiles, grillages et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
… Statuettes et autres objets d'ornement …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.41
… 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane) …
Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.9 > 1207.91
… Graines d'oeillette ou de pavot …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.4
… Seiches et sépioles; calmars et encornets …
Section II > Chapitre 7 > Position 0702 > 0702.00
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré …