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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments … nappe composés essentiellement de fibres textiles orientées directionnellement ou au hasard et liées entre elles. Ces … en parallèle, de façon croisée ou au hasard (procédé voie sèche); b) extrusion de filaments qui sont orientés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou …
Classification opinions
… dans les réseaux locaux (LAN) et permettent de convertir, d'échanger ou de transmettre des données ou informations entre … et à fournir des données en même temps qu'elle gère les échanges de données entre la machine automatique de … données et conçu pour être porté au poignet, comportant un écran tactile à matrice active à diodes émettrices de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en … naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la … (meubles ou parties de meubles, luminaires et appareils d’éclairage , par exemple). f) Les articles du Chapitre 95 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - … placage, les bois non appointés ni fendus, tels que pieux, échalas, poteaux et étançons. Les poteaux pour lignes … un travail à la plane ou ont été écorcés à l'aide d'une écorceuse mécanique pour rendre leur surface lisse. Ces …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente … et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces domestiques aussi bien que sauvages. …Section XVIII > Chapitre 90
… ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; …
Explanatory notes
… ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; … ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), … semi-conducteurs; h) les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles …Legal note
… ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); … semi-conducteurs; h) les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. …
Explanatory notes
… de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour … de papier ligné mais également comporter des modèles d'écriture à reproduire en écriture manuscrite. Toutefois, les … régime propre. Les feuilles non agrafées pour devoirs d'écoliers (copies d'écoliers) rentrent dans les n°s 48.02 , …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies … Un grand nombre de broderies comportent des jours ( jours échelles , jours serpentins , rivières , etc.), c'est‑à‑dire … militaire, etc. ou en ornements de toute nature. Les écussons, blasons, insignes et similaires, constituant des …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …