… ( Chapitre 71 ). c) Bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). d) Baromètres, thermomètres et autres appareils … non ornementés, ces articles relèvent des n°s 69.11 et 69.12 , et non de la présente position. C) Des …
… autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , à main. 8201.10 ‑ Bêches et pelles 8201.30 ‑ Pioches, pics, houes, … Les serpettes fermantes et les couteaux‑greffoirs ( n° 82.11 ). d) Les rouleaux, herses, tondeuses à gazon et …
… tel le lactose, utilisées à des fins édulcorantes. 11) Les autolysats de levure et autres extraits de levure, … espèces relevant de différents Chapitres (Chapitres 7, 9, 11, 12, par exemple) ou par différentes espèces relevant du n° 12.11, qui ne sont pas destinés à être consommés en l'état, …
… (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur … . ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 7019.11 Le fil coupé ( chopped strand ) est produit en coupant …
… dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à équilibrer les pièces mécaniques … d'astronomie ( n° 90.05 ). b) Microscopes ( n°s 90.11 ou 90.12 ). c) Instruments et appareils de …
… résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant de l’incinération des … réfractaires, et comme additif dans les polymères ( n° 28.11 ). ______________________ …
… de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - - Concentrés de paille de pavot; buprénorphine … et sédative, mais moins intense que celle de la morphine. 11 ) Chlorhydrate d'éthavérine (DCIM) (chlorhydrate de …
… présente position et les amidons non modifiés du Chapitre 11 en fonction des modifications de leurs propriétés, par … pas : a) Les amidons et fécules non transformés ( n° 11.08 ). b) Les produits de la dégradation des amidons ou …
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