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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102 > 7102.3
… Non industriels …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre … autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés … position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans de jute ou d'autres fibres textiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … 2. Projecteur conçu … au moyen de deux connecteurs HDMI (entrée audio/vidéo), d’un connecteur USB (terminal de commande), d’un connecteur … être utilisé dans les cinémas ou les théâtres, se composant d’une unité principale de projection et d’un refroidisseur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… 1. Moniteur couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et à … des couleurs (5 modes); - Touches en façade pour sélection du mode vidéo prédéfini Splendid, pour ajustement … RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 2. Moniteur couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides à matrice …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Classification opinions
… » d'oxydes (constitués principalement par de l'alumine) produites chimiquement, obtenues par extrusion puis cuisson d'une solution de sels minéraux et d'une faible quantité de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à … ou un quartz piézo‑électrique. Ils sont souvent munis d'une sonnerie (heures, demies, quarts) sur cloche et sur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous … présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant tendance à adhérer … des applications dans la fabrication de couvercles, conduites, revêtements intérieurs de réservoirs et nombre …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On … les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une matière colorante organique naturelle (d'origine … ne pas confondre les laques colorantes avec certains autres produits et, en particulier, avec les matières colorantes …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …