Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6
… Autres machines et appareils, non autopropulsés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.61
… Machines et appareils à tasser ou à compacter …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.30
… Autres machines et appareils de fenaison …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3
… Machines et appareils à mélanger ou à malaxer …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3 > 8474.31
… Bétonnières et appareils à gâcher le ciment …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530 > 8530.10
… Appareils pour voies ferrées ou similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468 > 8468.20
… Autres machines et appareils aux gaz …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.9 > 0709.93
… Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.50
… Autres instruments et appareils d'ophtalmologie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.2
… Articles et appareils de prothèse dentaire …