Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés …
Explanatory notes
… produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés sous forme de … sous forme de mélanges, de la nature de celles qui figurent dans les pharmacopées officielles, et les spécialités pharmaceutiques, qu'il s'agisse de collutoires, de collyres, de pommades, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston … par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston … par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, … mécaniques jouant automatiquement des airs de musique qui sont incorporées dans des coffrets, boîtes ou autres … appareils, qui imitent les effets d'un orchestre du fait qu'ils incorporent divers instruments mécaniques (tambours, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres …
Explanatory notes
… préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres … , dites, selon le cas, émaux , couvertes , glaçures , et quelquefois vernis , sont des mélanges de silice avec …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension … artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension … de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement par … textiles synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts …
Explanatory notes
… ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
… Briques de construction …
Classification opinions
… 1. Brique de parement en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …