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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres …
Explanatory notes
… à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres … les pierres, les minerais, les combustibles ou les engrais minéraux, les scories, les laitiers, le ciment, le …Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par …
Explanatory notes
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par … paiement, à l’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) 9504.40 ‑ Cartes à jouer 9504.50 - Consoles et … de la présente position sont repris ici non seulement les bowlings (c'est‑à‑dire les jeux dont les quilles sont …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou …
Explanatory notes
… chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou … privées de leurs parties non polymérisées , ainsi que des mélanges d'huiles standolisées. 6) Parmi les autres …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, …