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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1

… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires  …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12

… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12

… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22

… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42

… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Tresses en pièces; articles de passementerie et articles …

Explanatory notes

… de théâtre, par exemple) ou d'articles d'ameublement au sens large du terme (ameublement des locaux, des navires ou … soient pas appliqués par couture, auquel cas ces produits seraient classés comme broderies au n° 58.10 . Parmi les … moitié en passant alternativement sur elle, puis sous elle, selon un croisement déterminé, le plus souvent assez simple. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

… bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou …

Explanatory notes

… bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou … vases de nuit ( n° 39.24 ). b)    Les porte‑savons, porte‑serviettes, porte‑brosses à dents, distributeurs de papier …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10

… pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11

… la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10

… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …

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