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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31
… Engrais …
Explanatory notes
… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … n° 31.05 : a) les produits ci-après : 1) le nitrate de sodium, même pur; 2) le nitrate d'ammonium, … de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues …Legal note
… n° 31.05 : a) les produits ci-après : 1) le nitrate de sodium, même pur; 2) le nitrate d'ammonium, … ou non d'huile; 8) l'urée, même pure; b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); …
Explanatory notes
… ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); … jets de vapeur ou d'air comprimé issus d'un tube ou d'une rampe raccordés à la prise de vapeur ou d'air comprimé. 10) … par contact direct de la vapeur et de l'eau. A ce type se rattachent les éjectocondenseurs qui, à la manière d'une …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.9 > 6401.92
… Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.45
… 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.30
… Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions …
Section III > Chapitre 15 > Position 1513 > 1513.1
… Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.30
… Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …