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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
Explanatory notes
… Ces machines, très volumineuses et complexes, comportent notamment les organes suivants : un mécanisme distributeur, … POUR LE FINISSAGE DU PAPIER OU DU CARTON Ce groupe comprend notamment : A) Les bobineuses‑tendeuses , servant à tendre et à aplanir le papier après …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
Explanatory notes
… - Machines à scier ou à tronçonner 8461.90 - Autres La présente position couvre les machines-outils travaillant par … plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. Font notamment partie de la présente position : 1) Les … porte-fraise (chariots-fraiseurs) qui sont substitués à un nombre égal de chariots de rabotage. Ces machines-outils, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
Explanatory notes
… Les éléments chimiques ou corps simples sont les éléments non métalliques et les métaux. En général, ces éléments non … (n° 28.04). Baryum.............. Ba 56 Métal alcalino‑terreux (n° 28.05). Berkélium.......... Bk 97 Elément …Section XI > Chapitre 54
… ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
Explanatory notes
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, … positions afférentes à la matière première (voir les Notes explicatives des n°s 05.05 à 05.08). Sont ainsi … parties d’ouvrages couvertes par une autre position de la Nomenclature, sont exclus de la présente position. Il en est …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… en un autre système de courants alternatifs d'intensité, de tension, d'impédance, etc., différentes. Ils se composent … entre deux lignes. La puissance d'un transformateur est le nombre de kilovoltampères (kVA) délivrés en fonctionnement … (ou, le cas échéant, à l'intensité) et à la fréquence nominales, dans les limites de la température de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de … le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. …
Explanatory notes
… une température relativement élevée. Utilisés pour de nombreuses opérations, telles que la fusion, la cuisson, le recuit, la trempe, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de …
Explanatory notes
… bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % … constituées par des hydrocarbures non aromatiques tels que paraffiniques, cyclaniques (naphténiques). … et qui sont obtenues par distillation de la houille à basse température, par hydrogénation ou par tout autre procédé ( …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à …