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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à …
Explanatory notes
… de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. …
Explanatory notes
… et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires (+). …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce … fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus des types utilisés pour l'habillement, … en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à remarquer que, dans le calcul …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …