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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. …
Explanatory notes
… et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires (+). …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce … fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus des types utilisés pour l'habillement, … en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à remarquer que, dans le calcul …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Explanatory notes
… liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec … mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …
Explanatory notes
… ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ Tampons … préparés en vue de laisser des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il s’agit de rubans de matière plastique ou de papier, d’une …Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.91
… Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.11
… Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.43
… Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, …