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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position … Elles peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe et comporter des garnitures ou applications. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
Explanatory notes
… par enroulement de plusieurs couches de pâte superposées; lorsque l’épaisseur voulue est atteinte, la feuille est … et machines relevant d’autres positions de la Nomenclature lorsqu’ils sont présentés isolément; il en est ainsi par …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture … cours des opérations de mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou … 2) Le péricarpe qu'on enlève du riz au cours de l'opération de blanchiment. 3) Les résidus résultant du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.1 > 3811.11
… A base de composés du plomb …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.20
… Films à développement et tirage instantanés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.1 > 7305.11
… Soudés longitudinalement à l'arc immergé …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7802 > 7802.00
… Déchets et débris de plomb …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4
… Dérivés organo-phosphoriques non halogénés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843 > 2843.10
… Métaux précieux à l'état colloïdal …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2845 > 2845.10
… Eau lourde (oxyde de deutérium) …