… diamètre, composée de matières provenant essentiellement du règne végétal (clous de girofle, cannelle, faînes, pommes de … est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. Adoption : 1985 …
… l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince … ondulées pour le revêtement de toitures, obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, … fixées par une mince couche de matière bitumineuse. Voir également les Avis 6807.90/1 et 6807.90/2. Adoption : 1971 …
… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque … - Moteur bicylindre à deux temps; - Habitacle à deux sièges en enfilade; - Poids à vide : 216 kg; - Poids brut …
… le repassage des manches ainsi qu'un système d'aspiration intégré. La surface de la table est pourvue d'un dispositif de chauffage et sa température est réglée au moyen d'un thermostat. La table est conçue pour … des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1. Adoption : 2009 …
… à manches longues , sans col, en étoffe de bonneterie légère (87 % de polyester et 13 % d'élasthanne). Le bas de … constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un pantalon, lequel est classé séparément dans le … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …
… imitant la dentelle et décoré par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite … en matière plastique et de clous de girofle (seule matière végétale), chacun de ces éléments étant montés sur un fil … est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 …
… de motifs cousus sur le tissu, comporte une encolure dégagée, une doublure, avec, cousue sur l'ourlet, une bande … vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » comprenant également un pantalon (de couleur verte) et un châle (de … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …
… des brosses et un suceur pour l'aspiration des coussins, sièges ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour … et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil comprend également une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si … produit destiné au rafraîchissement de l'air. L'eau joue également le rôle d'un filtre permettant de retenir les …
… Adoption : 1999 … 2. Crème fouettée en aérosol , dégageant une odeur et un goût de vanille, contenant de la … composée de lait écrémé (81,8 %), d’huiles d’origine végétale (15,65 %) et de petites quantités de sel, de … par mélange de lait écrémé avec des huiles d’origine végétale puis par traitement avec une culture bactérienne et …
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