Système harmonisé

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689 résultats pour "-Cit"

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer notamment : 1)    Isocyanates*        Ce groupe de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… les assortiments relevant de la présente position on peut citer : 1)    les assortiments d'outils de mécanicien …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… que le titre unitaire des filaments soit inférieur à 67 décitex. Les câbles de l'espèce dont la longueur excède 2 m …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 ). c)     La lécithine ( n° 29.23 ). d)    Les blancs d'œufs présentés …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de soie ou d'autres déchets de soie. Parmi eux, on peut citer : 1)  Les habutaï, shantungs, tussors et autres tissus …

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