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846 résultats pour "11"

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… ( Chapitre 71 ). c)     Bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). d)    Baromètres, thermomètres et autres appareils … non ornementés, ces articles relèvent des n°s 69.11 et 69.12 , et non de la présente position. C)    Des …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , à main. 8201.10 ‑ Bêches et pelles 8201.30 ‑ Pioches, pics, houes, … Les serpettes fermantes et les couteaux‑greffoirs ( n°  82.11 ). d)    Les rouleaux, herses, tondeuses à gazon et …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… tel le lactose, utilisées à des fins édulcorantes. 11) Les autolysats de levure et autres extraits de levure, … espèces relevant de différents Chapitres (Chapitres 7, 9, 11, 12, par exemple) ou par différentes espèces relevant du n° 12.11, qui ne sont pas destinés à être consommés en l'état, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur … . ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 7019.11 Le fil coupé ( chopped strand ) est produit en coupant …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à équilibrer les pièces mécaniques … d'astronomie ( n° 90.05 ). b)    Microscopes ( n°s 90.11 ou 90.12 ). c)     Instruments et appareils de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant de l’incinération des … réfractaires, et comme additif dans les polymères ( n° 28.11 ). ______________________ …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - -  Concentrés de paille de pavot; buprénorphine … et sédative, mais moins intense que celle de la morphine. 11 )  Chlorhydrate d'éthavérine (DCIM) (chlorhydrate de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de cette …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… présente position et les amidons non modifiés du Chapitre 11 en fonction des modifications de leurs propriétés, par … pas  : a)    Les amidons et fécules non transformés ( n° 11.08 ). b)    Les produits de la dégradation des amidons ou …

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