… artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n ° 55.01 s'applique mutatis … ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …
… 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la … des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de confitures, …
… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle …
… à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑ Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 7222.30 ‑ Autres barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des …
… dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils … ils relèvent soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou de la Section XI . …
… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de … etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …
… dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni la mousse de …
… d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis … en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n° 76.10 ). b) Les baguettes enrobées …
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