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Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

…               - Laitues : 0705.11 - - Pommées 0705.19 - - Autres               - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de … de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

…    Fils de soie ou de déchets de soie.         Ce groupe a trait aux fils de soie ou de déchets de soie conditionnés … du n° 56.04. c)     Le poil de Messine muni d'hameçons ou autrement monté en ligne (n° 95.07). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… détail. 5108.10 ‑ Cardés 5108.20 ‑ Peignés Cette position a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux produits … exemple en poils de chèvre mohair). Ils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… pas de noeuds ni de fibres courtes, les uns et les autres ayant été éliminés par le peignage. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… en vue de séparer le sulfure de cuivre de la gangue et des autres métaux qui, formant une scorie, surnagent sur la … cuivreuse.        Le cuivre de cément ne doit pas toutefois être confondu avec la poudre de cuivre du n °   74.06 , qui …

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