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Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… brisés de girofle. Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et feuilles du …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium               ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.92 ‑ ‑ En …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n°  80.01 …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure               - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… sèches, de plaques pour la photogravure, la lithographie et autres procédés d'impression et de reproduction, etc. La …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… frais ou réfrigéré. 0706.10 ‑ Carottes et navets 0706.90 ‑ Autres Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… à 4,75 mm 7220.20 ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  …

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