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Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 79.01 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres               ‑ Noix du Brésil : 0801.21 - ‑ En …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… 7219.35 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  …