Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506 > 8506.80
… Autres piles et batteries de piles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.40
… Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.40
… Machines à tailler ou à finir les engrenages …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.2 > 8607.21
… Freins à air comprimé et leurs parties …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2
… Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5
… Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.18
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.28
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.1 > 7210.12
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.50
… Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid …