Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). 9031.10 ‑ … des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, … et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, … et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. ‑ Thermomètres et pyromètres, non …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs … ses sels et ses esters 2918.99 - - Autres La présente position couvre les acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Classification opinions
… (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, permettant à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis … (mer, lac etc.). Le produit possède les caractéristiques suivantes : - Moteur bicylindre à deux temps; - Habitacle à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et …
Explanatory notes
… et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et … pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires 8438.20 - Machines et appareils pour la …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.2 > 1605.21
… Non présentées dans un contenant hermétique …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
… Statuettes et autres objets d'ornement …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20
… Thé vert (non fermenté) présenté autrement …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les …