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1288 résultats pour "不动产证办证时间<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>天津宝坻大田県立看護大学硕士学位证-不动产证面签的流程<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>出国留学的存款证明一定要在四大行开吗Ib"

Section XI

Explanatory notes

… de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les … textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du n° 68.15; … en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre …

Legal note

… de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les … textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du n° 68.15; … en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… (gomme xanthane), ainsi que de chlorophylline de cuivre, de riboflavine (colorants) et d'eau. Elle est conditionnée en … la forme d'une suspension rouge et contenant des morceaux visibles de légumes (environ 26 % : poivron rouge, oignon, …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas … solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du … termes « matières plastiques » s'entendent également de la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas …

Legal note

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas … solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… base); - deux portes latérales en acier verrouillables et amovibles permettant de placer les armoires côte à côte et … équipements de réseau ou de circuits d'alimentation et de distribution électriques. Application des RGI 1 (Note 2 a) …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture …

Legal note

… accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… artificielles Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques … ou alginates.         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques … ou alginates.         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… 2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour … Les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour …

Legal note

… 2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour …

Section XVI > Chapitre 84

Section VI > Chapitre 29

Section VI > Chapitre 36

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