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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… du son; cameras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 ‑ Appareils … ce qui concerne la radiodiffusion, le présent groupe couvre uniquement les appareils à émission sans fil; par contre, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; …
Explanatory notes
… et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; … rangées ici les clochettes, sonnailles et similaires, pourvues d’images, d’inscriptions, de dédicaces, par exemple …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. … stations d’essais, etc.), en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou en apiculture, à l’exclusion des …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 - Articles de ménage ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. 7615.10 - Articles de ménage ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits …
Explanatory notes
… et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; … GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou plusieurs fils textiles, autour de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938 > 2938.90
INN
… d'étoposide … kéracyanine … khelloside … méproscillarine … pamaquéside … siagoside … téniposide …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 …