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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, … couvre les appareils et engins mécaniques utilisés pour l'attaque du sol (abattage de roches, charbons, terres, etc., … chenilles, ces engins ‑ tels les mineurs continus ‑ peuvent atteindre de très grandes dimensions et comporter une série …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du … des types utilisés comme luminophores A.- AUTRES MATIERES COLORANTES; PREPARATIONS VISEES A LA NOTE 3 DU … ou mélangées entre elles, et les oxydes de fer micacés naturels ( n° 25.30 ) (voir la Note explicative du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
Explanatory notes
… ou l'incendie et appareils similaires 8531.20 ‑ Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides … comme les sonneries d'entrée pour appartements, ou automatique, comme les appareils de protection contre le … sonneries, des dispositifs électromagnétiques provoquent la vibration d'un petit marteau, qui vient heurter un timbre. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques … des exceptions mentionnées en fin de la présente Note explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, … (y compris le quartz ou les autres silices fondus), des pâtes céramiques, du béton, du plâtre ou autres matières …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, … congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, … congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, … Autres La présente position couvre : 1) Les invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des …