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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres … provient généralement des espèces connues sous les noms de tortues franches, caret et caouanne, et l'écaille de tortue … forme carrée ou rectangulaire, ou en forme de baguettes, de tubes ou autres formes finies ou mi‑finies ainsi que les …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution …
Explanatory notes
… - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution … a bien d'autres utilisations. En cas de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. … de sel puis revient en surface, sous forme de saumure saturée de sel). B) Le sel obtenu par évaporation ‑ de l'eau …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres … oxygène ou bouteilles d'air comprimé ainsi que les simples tubes respiratoires (généralement dénommés tubas) destinés aux baigneurs ou aux plongeurs. 3) Clubs …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1
… Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2
… Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3
… Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou …