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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
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Tableaux de corrélation
597 résultats pour "买个假日本新潟产业大学文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>海林落宗后多久拿不动产证-伦敦大学教育学院商业管理文凭证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>鹿児島国際大学学位证购买04"
Section X > Chapitre 47
Explanatory notes
… exclus de ce Chapitre : a) Les linters de coton ( n ° 14.
04
). b) Les pâtes à papier synthétiques en feuilles …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
Explanatory notes
… similaires ( n° 83.03 ). e) Les articles du n° 83.
04
. f) Les boîtes ayant le caractère d'objets …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
Explanatory notes
… présente position mais suivent leur régime propre ( n°s 85.
04
, 85.16 , 85.32 ou 85.33 , par exemple). Les circuits …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1506
Explanatory notes
… poissons ou de mammifères marins et leurs fractions ( n° 15.
04
). d) Les produits consistant principalement en bases …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
Explanatory notes
… ‑ le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n°
63.04
. 3) Le linge de toilette groupe les serviettes de …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
Explanatory notes
… en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n°
90.04
, la présente position se rapporte aux mêmes articles que …
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Section XXI > Chapitre 97
Explanatory notes
… non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 (n° 97.
04
). C) Les collections et spécimens pour collection …
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Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
Explanatory notes
… destinés à être administrés par voie percutanée ( n° 30.
04
). c) Les articles visés par la Note 4 du Chapitre ( …
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Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
Explanatory notes
… par exemple), elles sont classées d'après leur nature ( n°s
34.04
, 38.24 , etc.). C) Autres compositions pour l'art …
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Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
Explanatory notes
… de mercure ( n° 28.52 ), le trinitrotoluène ( n° 29.
04
), le trinitrophénol ( n° 29.08 ), par exemple. …
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