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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles …
Explanatory notes
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles … présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres …
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; … l’interprétation de la Nomenclature, la substance osseuse fournie par : 1) Les défenses d’éléphant, d’hippopotame, … B) L' écaille de tortue . Cette position comprend à la fois l'écaille de tortue marine, qui est pratiquement la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de …