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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en …
Explanatory notes
… de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en … manuscrite. Toutefois, les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture, avec ou sans textes narratifs, qui contiennent des questions ou des exercices …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …