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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, … sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de … - Grenailles - Poudres : 7205.21 - - D'aciers alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 - Convertisseurs … - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais démunis de foyer, … fonte (la transformation de la fonte en acier, ou bien le grillage des mattes de cuivre ou de nickel ou de la galène. …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et … 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état … (ou civette); la ciboule (ou cive) et autres légumes alliacés. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les … électrique) de matières organiques riches en carbone, telles que : 1) Gaz naturels, tels que le méthane (noir …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ … préparations relèvent généralement de deux groupes : a) Celles du premier groupe sont constituées, généralement, … dans la majeure partie des cas de certains métaux, d'oxydes métalliques, d'autres composés métalliques ou de mélanges de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles … de longueur, qui se fixent à l'intérieur de la calotte. Elles sont habituellement en cuir naturel, mais peuvent … tissus cirés ou enduits, etc. Ces bandes sont classées ici, qu'elles soient à l'état non fini, c'est-à-dire simplement …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …