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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44
Explanatory notes
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11); b) les bambous ou autres … crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et … à 44.21, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en …Legal note
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11); b) les bambous ou autres … crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et … à 44.21, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
Explanatory notes
… dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre : I) Les carbonates (carbonates neutres, hydrogénocarbonates ou bicarbonates, carbonates basiques) , sels métalliques de l'acide carbonique (H 2 CO 3 ), non isolé, dont l'anhydride est classé au n° 28.11. II) Les peroxocarbonates …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 5207.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre … au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …