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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou … sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de … humaine normale, les fractions du sang et leurs variantes (parties) tronquées ayant une activité ou des propriétés … que ces maladies soient provoquées par des micro-organismes pathogènes, des toxines, ou par certains phénomènes …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une … à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de la papeterie et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
… Appareils électriques d'amplification du son …
Classification opinions
… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à l'usage de la parole, composé essentiellement de deux microphones, … fréquence et d'un casque muni de deux écouteurs réglables séparément afin de remédier aux différences de sensibilité …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Panneau à réseau de transistors en couches minces et de … Les circuits sont formés sur le substrat en verre par le processus de dépôt et de gravure. Le panneau reçoit la lumière visible à travers un scintillateur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou … chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …
Classification opinions
… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage … pour la diffusion de l'air rafraîchi, mais ne comportant pas de dispositif spécialement conçu pour l'humidification … intégré et la distribue de manière équitable vers les panneaux de refroidissement. L'eau s'évapore sur les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… automatiques de traitement de l'information), constituée par une cartouche en matière plastique contenant une … micro-ordinateur compatible, la cartouche ROM devient une partie accessible de la mémoire du micro-ordinateur, le … de l'information conformément à ses caractéristiques particulières (programme d'enseignement mathématique …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10
… Pour une tension n'excédant pas 1.000 V …
Classification opinions
… des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Ecran tactile résistif transparent (dimensions (L x l x H) : 325 x 245 x 2 mm), … à points et des jeux de barres électriques, dont la partie supérieure est recouverte d'un film de protection en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30
… Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer …