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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le … jusqu'à ce qu'il soit congelé à coeur. Les produits de l'espèce peuvent être entiers, coupés en tranches ou en …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser … non, utilisant des produits chimiques à mousse ou autres. Restent également compris ici les simples extincteurs à … et les poudreuses à dos, ainsi que les engins de l'espèce portés ou tractés. Sont également rangés ici les …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre … de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette … de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches … la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées … déjà reçu la forme desdites montures. Les montures de l'espèce peuvent être d'une seule pièce ou constituées par …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y … position couvre : A) Les articles pour fêtes , c’est-à-dire les articles associés à une fête ou à une période … pour fêtes utilisés pour décorer des pièces, tables, espaces extérieurs, etc. (guirlandes, lanternes, etc.); …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre IV AUTRES ACIERS ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire … ou de carrés à arêtes vives, y compris les articles de l'espèce composés de deux ou plusieurs parties contrecollées. …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du … à l'aide de solvants. La meilleure qualité de suif comestible est le premier jus , graisse concrète de couleur …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et … également à ce groupe. 2) Les canardières , destinées surtout au tir sur des oiseaux aquatiques. Elles …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …