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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.13
… De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10
Classification opinions
… Préparation présentée sous forme de pâte contenant 1,15 g d'essences végétales, 55 g de silice (SiO2), 0,25 g de thymol, jusqu'à 100 g d'excipient, …Section XVI > Chapitre 85
… des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑ Sont exclus de ce … incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, … 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs … incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, … indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.12 ‑ Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, … indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. - …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur …
Explanatory notes
… ou cierges ou de mèches similaires. Toutes ces mèches sont comprises ici qu'elles soient de longueur … c) Les mèches, utilisées ou non aux mêmes fins que celles de la présente position, consistant en fils textiles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… iodure de candocuronium … capromoréline … carfloglitazar … celgosivir … cémadotine … cénobamate … centanafadine … céralifimod … cerlapirdine … …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de …
Explanatory notes
… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de … plus 4819.40 ‑ Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets 4819.50 ‑ Autres emballages, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …