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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9
… nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5
… Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3914 > 3914.00
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, …
Explanatory notes
… et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, … articles d'orthodontie (appareils de redressement, arcs, bagues, etc.) utilisés pour corriger les difformités de la … de parties renforcées, de pièces rigides en tissu ou de bandes de différentes largeurs. La conception spéciale de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …