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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.11
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.31
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.10
… Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.32
… Autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75 …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.20
… Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), …
Explanatory notes
… protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), … blanches, jaunâtres ou rougeâtres amorphes. Ces substances sont utilisées dans la préparation de colles, … les opérations de finissage du cuir, dans l'impression des tissus, dans le traitement du papier (notamment des papiers …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion …
Explanatory notes
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés … pour autant que leur teneur en manganèse soit égale ou supérieure à 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières …
Explanatory notes
… 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières … dimension de la coupe transversale ou qui ont été ouvrés en surface (polis, matés, etc.) mais non autrement travaillés. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …