Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … 90); e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes …Legal note
… et autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note … 90); e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes … de jouets (Chapitre 95); f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446
… Métiers à tisser. …
Explanatory notes
… 84.46 ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm - …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en …
Explanatory notes
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
Explanatory notes
… cristal au plomb 7013.42 - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin … au plomb 7013.99 - - Autres On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par pressage ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils …
Explanatory notes
… les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils … dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices 3306.20 - Fils utilisés pour nettoyer les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, …