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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de … remplissent les conditions susmentionnées, les articles ci‑après : Moulins à café ou à épices, moulins à légumes, …Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.50
… Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.40
… Parties de ces machines, appareils ou matériel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.3
… De machines ou appareils du n° 84.28 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.10
… De machines ou appareils du n° 84.25 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.20
… De machines ou appareils du n° 84.27 …