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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
… instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑ Le … fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les … par exemple) (Section XI); c) les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques …Legal note
… fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les … par exemple) (Section XI); c) les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques … des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - … direction à dossier, les repose‑pieds et appuie‑jambes, les accoudoirs, etc., pour voitures d'invalides. 25) Les câbles d'embrayages, les câbles de freins, les câbles d'accélérateurs et les câbles similaires constitués par une …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ Ressorts à lames et leurs lames 7320.20 ‑ … de fils ou de barres disposés de manière à pouvoir subir, grâce à leur agencement et à l'élasticité de la matière dont … 1) Les ressorts hélicoïdaux (ressorts à compression, à traction ou à torsion, notamment) constitués par des fils ou …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même … ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action électrochimique est réversible de sorte que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - Sans pilotes ni circuits de … .Dans le cas des cellules LCD, les cristaux liquides sont placés entre deux feuilles ou plaques de verre ou de … texte, des images, des signaux provenant de systèmes ou de machines automatiques de traitement de l’information ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… et dur au point de ne pas être entamé par une pointe d'acier, se distingue de la porcelaine du fait qu'il est … et installations analogues, même si elles sont accessoirement employées pour d'autres usages, tels que le … par exemple) où la résistance à la compression et aux acides est recherchée, elles sont formées de grès cérames. …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De … pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, extracteurs, éjecteurs, carcasses (de pistolets), platines, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. … de commande, bielles et leviers de direction, barres d'accouplement; les boîtiers, carters et crémaillières; les … les barres de torsion. K) Les roues (en tôle emboutie, en acier moulé, à rayons, etc.), même équipées de leurs …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …