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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux … de soufre, de fibres d'amiante, de sciure ou de fibres de bois, de déchets de liège, de résines naturelles, etc. De … revêtement, au dallage ou au pavage. 2) Les plaques pour toitures constituées par un support (en carton feutre, en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, … anneaux, par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud et une très haute résistance à la flexion. … particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection d’outils – sur …Section XVIII > Chapitre 90
… instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑ Le … autres usages techniques, du n° 69.09; d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et … 70.15 ou 70.17; f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …Legal note
… autres usages techniques, du n° 69.09; d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et … 70.15 ou 70.17; f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, … cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui présentent les … percés de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson vivants. 3) Les réservoirs utilisés dans certains …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, … dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, … de constitution complexe, obtenues dans certains cas par voie de synthèse; doués d'une action physiologique …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de … accidentellement ou autrement), dont le brin est rompu par endroits; cocons assez fortement avariés pour que le brin, … atteints (tel est le cas, par exemple, des cocons fondus noirs avec ou sans chrysalide, des cocons rouillés, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.30
… Résinoïdes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.2
… Baignoires …