Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …
Explanatory notes
… 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.11 - - Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) 2903.12 - - Dichlorométhane …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
Classification opinions
… composé essentiellement d'un module de déposition muni d'un magnétron, d'une pompe à vide turbomoléculaire, d'un dispositif robotisé de manutention, et d'un dispositif de chauffage. … par exemple, subit un bombardement d'ions d'argon (introduits dans la chambre par le biais d'un système de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
… Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …
Explanatory notes
… 28.33 ‑ Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). ‑ Sulfates de … ferreux (FeSO 4 ). Il est obtenu par l'action sur des rognures de fer de l'acide sulfurique étendu ou comme … cobalteux et de l'acide sulfurique, il est en cristaux rouges, solubles dans l'eau. Il sert au cobaltage …Section XVII > Chapitre 86
Explanatory notes
… Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de … électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, …Legal note
… Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de … électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, …Section II > Chapitre 10 > Position 1001
… Froment (blé) et méteil. …
Explanatory notes
… 10.01 ‑ Froment (blé) et méteil (+). ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ De semence 1001.19 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du … acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …