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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, … cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. …
Explanatory notes
… même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, … cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. ‑ Congelés : … s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …